•  
  •  
  • Un ami vous recommande ...

Le dossier du PLU

Le dossier du PLU

Un PLU se compose d’un rapport de présentation, d’un Projet d’Aménagement et de Développement Durable, d’orientations particulières d’aménagement (OAP), d’un règlement, de documents graphiques et des annexes. Voici les docuemnts à consulter ou télécharger.

Certains documents étant trop lourds, nous vous invitons à les consulter ou télécharger
directement depuis le site de la métropole :
http://sitdl.lametro.fr/urba_posplu/sommaire_claix.pdf

1. Le Rapport de Présentation

  • Tome 1 : Diagnostic de la commune,
  • Tome 2 : Analyse l’état initial de l’environnement,
  • Tome 3 : Les choix retenus et évalue les incidences des orientations sur l’environnement.

2. Le PADD

Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Définit les orientations générales d’aménagement et d’urbanisme retenues pour l’ensemble de la Commune..Carte de synthèse des enjeux.

3. Le règlement écrit

Fixe les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols.
Fixe également des règles pour les prescriptions des risques naturels.
Le règlement écrit.

4. Les documents graphiques

Le zonage présente toute la superficie de la commune et indique l’ensemble des prescriptions relative aux parcelles. Il se compose de 6 plans différents :

5. OAP

Les Orientations d'Aménagement et de programmation.
5 OAP ont été définies sur le territoire communal. Elles prévoient les actions et opérations d'aménagement à réaliser.

Haut de page

6. Les annexes

Droit de préemption

Taxe d’aménagement

Publicité

SUP : Servitudes d'utilité publique

Classement sonore des voies

Annexes sanitaires

Risques

Haut de page

7. Les annexes hors article R123

TRI – Territoire à risque d’inondation important


Atlas retrait gonflement
Circulaire 2011

 

Pour toute information complémentaire ou toute aide pour la compréhension du PLU et de ses annexes, vous pouvez contacter le service urbanisme de la ville au 04 76 98 00 47.

Haut de page


Agenda

 LMMJVSD
01
02 03 04 05 06 07 08
09 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30 31