Arrêtés préfectoraux, métropolitains et ministériels
Arrêtés préfectoraux, métropolitains et ministériels
Arrêtés préfectoraux
Bulletin d'Alerte Vigipirate - 25/03/2024 Portant adaptation de la posture VIGIPIRATE - Niveau Urgence Attentat
Arrêté N38-2024-06-18-00005 Portant sur l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2024/2025
Arrêté N38-2025-007-DDTSE01 Autorisant la commune de Claix à effectuer le défrichement de bois sur son territoire. (Les parcelles concernées)
Arrêté n° 2025-C-38-072 réglementation temporaire de la circulation pour travaux d'entretien de dépendances vertes et signalisation horizontale RN85, dans les deux sens de circulation, du PR 49+650 au PR 51+810 et du PR 52+800 au PR 54+700 Sur les communes de CHampagnier, Pont-de-Claix, Jarrie, Champ-sur-Drac, Montchaboud et Notre-Dame -de-Mesage.
Arrêté préfectoral n°38-2025-06-2500016 relatif à la mise en situation de vigilance sécheresse du territoire interdépartemental Bièvre-Liers-Valloire.
Arrêté préfectoral n°38-2025-06-25-00017 relatif à la mise en situation de vigilance sécheresse pour les zones d'alerte du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines
Arrêté départemental n°2025-32909 portant réglementation de la circulation sur les sections de routes départementales concernées situées hors agglomération à l'occasion du Tour d'Espagne Vuelta 2025 - 4ème étape + plan
Arrêté préfectoral n°38-2025-08-1400002 relatif à la situation sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines
Arrêtés métropolitains
Délibération du Conseil métropolitain, séance du 20.12.24. Habitat, logement et hébergement - Adoption du Programme Local de l'Habitat 2025-2030