Arrêtés préfectoraux, métropolitains et ministériels
Arrêtés préfectoraux, métropolitains et ministériels
Arrêtés préfectoraux
Bulletin d'Alerte Vigipirate - 25/03/2024 Portant adaptation de la posture VIGIPIRATE - Niveau Urgence Attentat
Arrêté N38-2024-06-18-00005 Portant sur l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2024/2025
Arrêté N38-2025-007-DDTSE01 Autorisant la commune de Claix à effectuer le défrichement de bois sur son territoire. (Les parcelles concernées)
Arrêté n° 2025-C-38-072 réglementation temporaire de la circulation pour travaux d'entretien de dépendances vertes et signalisation horizontale RN85, dans les deux sens de circulation, du PR 49+650 au PR 51+810 et du PR 52+800 au PR 54+700 Sur les communes de CHampagnier, Pont-de-Claix, Jarrie, Champ-sur-Drac, Montchaboud et Notre-Dame -de-Mesage.
Arrêté préfectoral n°38-2025-06-2500016 relatif à la mise en situation de vigilance sécheresse du territoire interdépartemental Bièvre-Liers-Valloire.
Arrêté préfectoral n°38-2025-06-25-00017 relatif à la mise en situation de vigilance sécheresse pour les zones d'alerte du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines
Arrêté départemental n°2025-32909 portant réglementation de la circulation sur les sections de routes départementales concernées situées hors agglomération à l'occasion du Tour d'Espagne Vuelta 2025 - 4ème étape + plan
Arrêté préfectoral n°38-2025-07-15-00001 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées et publiques dans le cadre des opérations nécessaires aux études de l'aménagement des autoroutes A48 et A480 pour la section située entre le diffuseur de Saint-Egrève (A48 n°14) et Claix (A480 - en limite de concession A51)
Arrêté préfectoral n°38-2025-08-1400002 relatif à la situation sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines
Arrêté préfectoral n°38-2025-10-14-00005 portant autorisation d'hélisurfaces temporaires sur la commune de Claix
Arrêté préfectoral n°38-2025-10-14-00007 relatif à la situation sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Colline
Arrêté préfectoral n°38-2025-10-28-00011 portant composition du conseil métropolitain de Grenoble-Alpes Métropole à compter du renouvellement général des conseils municipaux de 2026
Arrêtés métropolitains
Délibération du Conseil métropolitain, séance du 20.12.24. Habitat, logement et hébergement - Adoption du Programme Local de l'Habitat 2025-2030